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Pour abriter votre famille en cas de deces, vous pourrez souscrire un contrat de prevoyance avec une rente conjoint survivant.

26 juillet 2022 0

Pour abriter votre famille en cas de deces, vous pourrez souscrire un contrat de prevoyance avec une rente conjoint survivant.

Quelles sont les diverses rentes qui existent ? Quel en est le montant et comment la souscrire ? Faut-il etre marie pour en beneficier ? Est-ce un revenu imposable ? Avant de s’engager il va i?tre crucial de bien se renseigner Afin de trouver 1 contrat qui correspond a sa situation.

Coover fait le point sur toutes ces questions et vous guide pour selectionner la meilleure rente conjoint possible.

Qu’est-ce que Notre rente conjoint survivant ?

Les actes notaries de prevoyance collectifs (souscrits via votre employeur) ou individuels (en particulier la prevoyance des TNS ) ont la possibilite de prevoir le versement d’une rente conjoint. Cette option a pour but de mettre votre conjoint a l’abri des problemes financiers au cours de ce deces. Elle viendra alors compenser la chute d’un salaire.

Pour la souscrire vous ne devez jamais obligatoirement etre marie a votre conjoint. En effet, elle pourra egalement https://datingmentor.org/fr/miss-travel-review/ etre souscrite si vous etes pacse ou en concubinage.

J’ai rente de conjoint peut prendre 2 formes differentes :

  • une rente temporaire : ce conjoint percevra une rente jusqu’a un certain age. En effet, Divers actes notaries prevoient la cessation de la rente apres 65 ans.
  • une rente viagere : votre conjoint touchera la rente jusqu’a le deces.

Cette rente viendra aussi completer la rente conjoint eventuellement versee par votre regime indispensable. En voila des rentes prevues par des principales caisses :

  • Securite sociale des independants : absence de rente conjoint ;
  • CIPAV : rente conjoint de 1 578 € a 7 890 € (versee jusqu’a ses 60 ans) ;
  • CPAM (si le defunt etait salarie) : capital de 3 461 € ou rente accident de travail (possible sous conditions).

Attention, quelques compagnies d’assurance prevoient l’arret du versement une rente en cas de remariage ou de PACS du conjoint survivant. Toutefois, en cas d’enfants a charge, une telle rente est en mesure de etre maintenue (si votre contrat le prevoit).

Rente accident de travail ayant droit : quel cure pour des salaries ?

Notre Securite sociale va, sous quelques conditions, verser une rente aux ayants droits (surtout au conjoint) d’une personne salariee decedee des suites tout d’un arret d’embauche. Cette rente est parfois appelee « rente conjoint survivant CPAM ».

Ainsi, si votre conjoint decede a Notre suite d’un arret de travail, vous avez le droit a une rente si :

  • vous avez eu des enfants avec le defunt ;
  • ou si vous etiez en couple avec le defunt avant l’accident ou en 2 annees precedents le deces.

Le montant de cette rente conjoint correspond a 40% du salaire du defunt. Son montant est en mesure de etre minore de 20% s’il y a eu separation ou remariage et que le defunt etait tenu de vous verser une aide financiere. Et, la rente pourra etre majoree si le conjoint a environ 55 ans ou qu’il sera en incapacite d’embauche d’au moins 50 % sur les trois derniers mois.

Cette rente n’est jamais imposable.

Si vous etes veuf ou veuve ET invalide, la CPAM pourra egalement vous verser une pension de veuve ou veuf invalide. Pour plus de renseignements, consultez la page ameli.fr.

Comment souscrire une rente conjoint survivant ?

Mes rentes conjoint survivant sont incluses dans les contrats de prevoyance. Elles correspondent a une option dans la partie « capital deces » de votre contrat.

Voici le detail des rentes conjoint de nos assureurs partenaires :

Chez Coover, nous vous proposons des actes notaries vous permettant de selectionner le montant de votre capital deces ainsi qu’une rente conjoint. En moins de 4 minutes, vous pourrez comparer des offres et souscrire sur internet en direct. Un expert en prevoyance peut egalement repondre a ces interrogations.

Quel est le montant de la rente conjoint survivant ?

Pour un contrat individuel et pour une prevoyance technique, le montant d’une rente conjoint est determine contractuellement avant la souscription de ce prevoyance. Vous devez donc lire des conditions generales de ce assurance prevoyance Afin de en connaitre le montant.

Pour les contrat de prevoyance collective, le montant peut dependre de trois criteres :

  • le dernier salaire percu avec l’assure ;
  • la moyenne de l’ensemble de ses salaires i  l’occasion des 12 derniers mois ;
  • nos points AGIR-ARRCO.

La rente conjoint survivant et Notre retraite

Vous pouvez continuer a percevoir ce rente de conjoint durant la retraite mais seulement au sein d’ plusieurs cas.

Pour les actes notaries de prevoyance individuelle, vous devez que une telle situation soit prevue au sein des conditions generales de votre assurance. Par exemple, Quand la rente conjoint reste une rente temporaire, elle expire, le moins rarement, autour des 65 ans. Vous ne pourrez donc nullement continuer a la percevoir durant l’integralite de ce retraite. Toutefois, si vous jouissez d’une rente viagere, elle sera versee a life.

Pour la rente conjoint survivant versee par la CPAM, vous pouvez en beneficier pendant toute la longueur de votre retraite.

Privilegiez donc nos actes notaries de prevoyance disposant de rente viagere. Votre conjoint aura ainsi une rente garantie a vie.

J’ai rente conjoint est-elle imposable ?

La rente de conjoint n’est nullement imposable dans la totalite des cas, ce qui depend d’la nature de votre contrat :

  • si vous disposez de la prevoyance individuelle : votre rente est exoneree d’impots mais les cotisations ne sont gui?re deductibles.
  • sivous avez une prevoyance collectiveou une prevoyance souscrite a titre professionnel (contrat Madelin) : il n’y a nullement d’exoneration d’impots possible. Toutefois, vous pourrez deduire le montant de vos cotisations de vos revenus imposables. Vous devez alors remplir la case « pension ou rentes viageres ».

Que devient J’ai rente lorsque le conjoint survivant decede ?

L’eventualite du deces du beneficiaire de la rente conjoint pourra etre prevu par ce assurance prevoyance. Vous devez donc lire les conditions generales de votre contrat Afin de en connaitre le fonctionnement. Cependant, deux cas de figurent se presentent regulierement :

  • l’option « double effet » : grace a une telle option, vos enfants a charge percevront une rente ou un capital si votre conjoint decede dans l’annee qui suit votre deces.
  • « la rente orphelin » : qui transforme la rente conjoint pour etre versee a toutes les enfants a charge.

Suivant les contrats, ces prestations sont versees a ces enfants jusqu’a leur 18 ans ou jusqu’a leur 26 ans s’ils poursuivent des etudes superieures.

Si vous avez des enfants, pensez a la rente education qui pourra couvrir le paiement de leurs frais de scolarite.


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